À propos

Le Fonds philanthropique FADOQ est un moyen simple et efficace de faire un don à notre organisme. Votre contribution est essentielle et rend possible la réalisation de la mission du Réseau FADOQ en assurant à long terme la continuité et le développement des programmes et des activités de l’organisation.

Le don planifié

Vous pouvez contribuer au Fonds philanthropique FADOQ par un don planifié dans votre testament pour mettre en œuvre votre rêve philanthropique de laisser un héritage marquant pour la société, tout en tenant compte de votre contexte personnel, familial et fiscal.

Peu importe le montant, planifier un don au Réseau FADOQ est un geste important que vous posez pour l’avenir des futures générations de personnes aînées et l’évolution de notre société en général face au vieillissement de la population.

Comment faire un don planifié?

Il existe plusieurs types de dons planifiés :

1. Legs testamentaire
2. Don d’assurance vie
3. Don de titres cotés en bourse
4. Don en espèces

1. Legs testamentaire

Voici comment vous pouvez planifier un don au Réseau FADOQ dans votre testament :

• Consentir au Fonds philanthropique FADOQ un montant précis ou un bien déterminé (legs particulier);
• Léguer au Fonds philanthropique FADOQ la totalité ou un pourcentage de ce qui reste après le paiement des dettes et des legs particuliers (legs résiduaire);
• Léguer au Fonds philanthropique FADOQ la totalité des biens, parfois divisée entre plusieurs bénéficiaires (legs universel);
• Prévoir une clause de décès simultanée à l’avantage du Fonds philanthropique FADOQ si tous les bénéficiaires meurent en même temps;
• Désigner le Fonds philanthropique FADOQ comme bénéficiaire subsidiaire en cas de décès du premier bénéficiaire;
• Désigner le Fonds philanthropique FADOQ comme bénéficiaire d’un régime d’épargne retraite, d’une caisse de retraite ou d’une police d’assurance vie.

2. Don d’assurance vie

Le don par police d’assurance vie peut être effectué de quatre façons :

• Transfert d’une police d’assurance vie entièrement libérée;
• Transfert d’une police d’assurance vie en vigueur dont les primes restent payables;
• Don d’une nouvelle police d’assurance vie;
• Don du produit d’une police d’assurance vie.

3. Don de titres cotés en bourse

Le don de titres cotés en bourse peut aussi être fait dans le testament du défunt et fait bénéficier le donateur d’un traitement fiscal avantageux.

4. Don en espèces

Pour le don en espèces, qui est un don en argent fait au Réseau FADOQ, il peut être fait sur deux périodes, soit annuellement ou sur plusieurs années.

Des avantages fiscaux intéressants

À la suite du décès, toutes ces formes de legs donnent droit à un reçu fiscal qui peut être utilisé lors de la déclaration de revenus du défunt. Les avantages fiscaux découlant d’un don par testament peuvent réduire de façon considérable les impôts à payer par la succession.

Pour obtenir de plus amples informations sur les dons planifiés et découvrir les façons ingénieuses de soutenir notre cause, consultez notre guide, ci-dessous.

Guide des dons planifiés

Accédez au carton in memoriam interactif

---

Pour planifier un don au Fonds philanthropique FADOQ, n’hésitez pas à nous contacter. Il nous fera plaisir de vous guider et de répondre à toutes vos questions.

Jacinthe Roy, directrice générale du Réseau FADOQ
(514) 252-3017, poste 3795
1 (800) 544-9058, poste 3795
jacinthe.roy@fadoq.ca

---

Liens utiles

• Revenu Québec – dons de bienfaisance
• Agence du revenu du Canada – dons de bienfaisance